Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE SELECTIONNE PAR PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE CHARDONNAY
ASSOCIATION SYNDICALE DES AMIS ET DEFENSEURS DE L'AUTHENTIQUE VIN BLANC DE CHARDONNAY PRODUIT A CHARDONNAY EN BOURGOGNE (FRANCE) - A.D.A.C.

Numéro de dépôt :
95585393
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE SELECTIONNE PAR PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE CHARDONNAY

Déposée le 11 août 1995 par l'association loi 1901 SYNDICALE DES AMIS ET DEFENSEURS DE L'AUTHENTIQUE VIN BLANC DE CHARDONNAY PRODUIT A CHARDONNAY EN BOURGOGNE (FRANCE) - A.D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE SELECTIONNE PAR PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICALE DES AMIS ET DEFENSEURS DE L'AUTHENTIQUE VIN BLANC DE CHARDONNAY PRODUIT A CHARDONNAY EN BOURGOGNE (FRANCE) - A.D.A.C domicilié(e) Les Teppes, 71700 CHARDONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel NOUHEN Président de l'A.D.A.C. - France.

La marque CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE SELECTIONNE PAR PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE SELECTIONNE PAR PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE CHARDONNAY est expirée depuis le 11 août 2005.

SYNDICALE DES AMIS ET DEFENSEURS DE L'AUTHENTIQUE VIN BLANC DE CHARDONNAY PRODUIT A CHARDONNAY EN BOURGOGNE (FRANCE) - A.D.A.C a également déposé les autres marques suivantes : CARDONIACUM QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE


ASSOCIATION SYNDICALE DES AMIS ET DEFENSEURS DE L'AUTHENTIQUE VIN BLANC DE CHARDONNAY PRODUIT A CHARDONNAY EN BOURGOGNE (FRANCE) - A.D.A.C. - Les Teppes, 71700 CHARDONNAY - France


Daniel NOUHEN Président de l'A.D.A.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Vin d'appellation d'origine provenant exclusivement du terroir de CHARDONNAY